09/04/2021

Etaient présents : GANDREY Carine, JOANIN Robert, MAY Michelle, DRUTEL Alain, GOURBEYRE Auriane, MASSON Robert, DUCLOS Christiane, MARIANI Jean-Michel, SANIARD Anne, JAY Daniel, MEYNIEL Catherine, PEYCELON Guillaume, MARECHAL Jacques et BAROU Guy
 
Absents excusés avec pouvoir : ESTRADE Sandrine pouvoir à MARECHAL Jacques
 
Secrétaire de séance : Auriane GOURBEYRE
 
LE DOYEN D’AGE OUVRE LA SEANCE comme président de séance
 
Ordre du jour : Installation du Conseil Municipal
 
Le DOYEN d’AGE demande par ailleurs, dans le respect des recommandations sanitaires, que cette première séance se tienne en respectant les gestes barrières et qu'elle soit brève, consacrée exclusivement à l’élection du maire et des adjoints Cette décision est votée sans débat à la majorité absolue des conseillers présents ou représentés (article L. 2121-18 du GCGT).
 
Mr MARECHAL Jacques précise que Mme ESTRADE Sandrine va faire parvenir sa démission prochainement.
 
La séance est ouverte,
 
          Mesdames, Messieurs,
 
          En application de l’article L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal composé de conseillers municipaux élus dans les conditions du Code Electoral doit se réunir pour procéder à l’installation du conseil municipal et à l’élection du Maire et des Adjoints.
 
          Etant donné que les 15 conseillers municipaux de la commune ont été élus au premier tour de scrutin qui s’est déroulé le 15 mars dernier, ceux-ci ont été convoqués le 15 mai 2020 conformément aux articles L 2120-10, L 2121-11 ou L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
          Je vais procéder à l’appel nominal dans l’ordre du tableau et au regard du procès-verbal de l’opération électorale qui a eu lieu le 15 mars 2020 dans la commune d’Ecotay l’Olme pour l’élection des membres du conseil municipal, les messieurs et Mesdames ont été élus conseillers municipaux :
 
          GANDREY CARINE
          JOANIN ROBERT
          MAY MICHELLE
          DRUTEL ALAIN
          GOURBEYRE AURIANE
          MASSON ROBERT
          DUCLOS CHRISTIANE
 
 
          MARIANI JEAN MICHEL
          SANIARD ANNE
          JAY DANIEL
          MEYNIEL CATHERINE
          PEYCELON GUILLAUME
          MARECHAL Jacques
          ESTRADE SANDRINE
          BAROU GUY
 
Approbation à l’unanimité de la proposition de compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2020.
 
DELIBERATIONS
 
 
ELECTION DU MAIRE
 
Vu le code électoral des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-1 à 2122-17,
 
Madame Carine GANDREY Fait acte de candidature.
 
Le Président de la séance invite à procéder au premier tour de scrutin.
 
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
 
* Nombre de bulletins trouvés dans la corbeille : 15.
* Nombre de bulletins à déduire (blanc et nuls) : 3 blancs.
* Suffrages exprimés : 12.
* Majorité absolue : 8
 
Le conseil municipal constate le résultat du vote suivant : Madame Carine GANDREY : 12 voix
 
DESIGNE en conséquence Madame Carine GANDREY en qualité de Maire
 
 
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
 
Madame le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal.
 
En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal.
 
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Il vous est proposé la création de 4 postes d'adjoints.
 
Monsieur BAROU demande à ce que le nombre d’adjoints soit abaissé à 3 au lieu de 4. Au regard du coût pour la collectivité et des compositions des conseils municipaux des communes voisines, il estime qu’il n’est pas nécessaire d’avoir 4 adjoints.
 
La question de la rémunération des adjoints est posée.
 
Carine Gandrey, maire, informe qu’elle souhaite conserver 4 postes d’adjoints, et que la fixation des indemnités des adjoints sera décidée lors de la prochaine séance.
Un vote est proposé pour définir le nombre de postes d’adjoint.
 
Le vote à bulletin secret est demandé.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide par 12 voix pour, 1 abstention, et 2 voix contre la création de 4 postes d'adjoints au maire.
 
ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
 
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 04,
 
Madame le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par liste paritaire et bulletins secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination : Robert JOANIN, Michelle MAY, Alain DRUTEL et Auriane GOURBEYRE. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
 
Il est procédé au déroulement du vote. 
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
* Nombre de bulletins trouvés dans la corbeille : 15.
* Nombre de bulletins à déduire (blanc et nuls) : 3 blancs.
* Suffrages exprimés : 12.
* Majorité absolue : 8
 
Le conseil municipal constate le résultat du vote suivant :
Robert Joanin 1er adjoint au Maire, Michelle May 2ème adjoint au Maire, Alain Drutel 3ème adjoint au Maire, Auriane Gourbeyre 4ème adjoint au Maire : 12 voix
 
 
Lecture de la charte de l’élu local
 
 
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole,
Madame le Maire lève la séance à 20h45.